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Publié par Nicolas Bazeilles

Le  duc d'Aiguillon lance au club breton (futur Club des Jacobins), l'idée d'une abolition des droits seigneuriaux. Quels étaient ces droits eigneuriaux ?

  • la justice seigneuriale.,
  • l'attachement du paysan à la terre du seigneuriales qui sera plus tard remplacée par le livret ouvrier,
  • La corvée :travail gratuit des paysans sur les terres seigneurales,
  • le droit de cuissage pour le seigneur (de la jeune fiancée) - à vérifier,
  • les banalités : servitudes personnelles pesant sur les paysans, la fin de l'eclusivité des pigeonniers, 
  • les taxes qui s'y réfèrent : taxes pour l 'utilisation des fours seigneuriaux, du moulin du seigneur, droits de passage sur les ponts du seigneur dans les forets,
  • le droit de chasse,

Les députés  maintiennent le rachat des droits réels et les redevances, tous, attachés aux terres.

L'enthousiasme fait que les députés du clergé acceptent d'abandonner la dîme et que les députés des villes et des provinces renoncent aux privilèges des provinces, des villes et des corps de métiers (corporations). Ce qui rentre dans la logique rousseauistes de suppression des corps intermédaires.

Dès le lendemain, Louis XVI écrit à l’archevêque d’Arles :

« Je ne consentirai jamais à dépouiller mon clergé, ma noblesse. Je ne donnerai pas ma sanction à des décrets qui les dépouilleraient ; c’est alors que le peuple français pourrait m’accuser d’injustice et de faiblesse. Monsieur l’archevêque, vous vous soumettez aux décrets de la Providence ; je crois m’y soumettre en ne me livrant point à cet enthousiasme qui s’est emparé de tous les ordres, mais qui ne fait que glisser sur mon âme. Si la force m’obligeait à sanctionner, alors je céderais, mais alors il n’y aurait plus en France ni monarchie ni monarque. »

Le roi ne sanctionne le décret que le lendemain, contraint et forcé, le 5 août, et ce malgré ses scrupules. Celui-ci n'est établi que 11 alors même que le Clergé souhaitait revenir sur sa concession mais à partir du 5 août le président de l'assemblée Issac Le Chapelier, ne souhaitait entendre que des réclamtion de forme. De ce fait,, l'égalité de droits entre les Français est établie.

A lire :
Chronologie - GlossaireSinistrisme - Babouvisme - Sans-culottes -  Enragés - Montagne - Jacobins - Cordeliers : indulgents , fripons , exagérés - Feuillants - Girondins - Plaine - Comité de sûreté générale - Comité de salut public - Assemblée nationale constituante - Assemblée nationale législative - convention nationale - Mort du roiTerreurDirectoire - Coup d'État du 18 fructidor - Coup d'état du 18 brumaire - Consulat

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