REVOLUTION / Procès et mort de Louis XVI

Suite à l'épisode de l'armoire de fer, Louis XVI conduit à l'assemblée de la Convention ; en vue du procès de Louis XVI, Jean-Baptiste Robert Lindet rédige le Rapport sur les crimes imputés à Louis Capet, qu'il présente le 10 décembre 1792 devant la Convention nationale ; La Convention nationale s'auto-institue tribunal et accuse Louis XVI de conspiration contre la liberté publique et la sûreté générale de l'État.

Le 11 décembre 1792, Louis XVI est conduit dans la salle de la Convention nationale. Sur un simple habit bleu, il porte une redingote noisette ; un fauteuil est placé pour lui devant la barre, mais Bertrand Barère de Vieuzac le tient un instant debout : "Louis, la nation vous accuse, l'Assemblée nationale a décrété le 3 décembre que vous serez jugé par elle.Le 6 décembre, elle a décidé que vous seriez conduit à la barre. On va vous lire l'acte énonciatif des délits qui vous sont imputés... Vous pouvez vous asseoir." Après lecture des chefs d'accusation, Louis XVI y répond, demande communication des pièces justificatives, la facilité de choisir un conseil pour se défendre, et déclare ignorer l'existence de l'armoire de fer aux Tuileries.

À la mi-décembre 1792, c'est le choix de la défense. Autorisé à se pourvoir d’un conseil, Louis XVI désigne Raymond de Sèze et François Tronchet. Chrétien-Guillaume de Lamoignon de Malesherbes, ancien ministre, insiste pour se joindre à la défense et est finalement admis. Les avocats consultent les pièces, rédigent un mémoire et préparent la plaidoirie.

Le 24 décembre 1792, François Gamain est appelé à Paris, par une commission de la Convention, pour vérifier si l'une des clefs remises par Louis XVI à Thierry de Ville-d'Avray et trouvée dans le secrétaire de ce dernier, s'adapte à la serrure de l'armoire de fer.

Le 26 décembre 1792, la première séance du procès de Louis XVI a lieu, c'est la plaidoirie de la défense. À la barre de la Convention, de Sèze présente la défense du roi, s’attachant à démontrer l’irrégularité de la procédure, la non‑responsabilité du monarque sous la Constitution de 1791 et l’insuffisance des preuves tirées de l’armoire de fer. Malesherbes et Tronchet complètent. Louis XVI, invité à parler, affirme avoir toujours voulu le bien de ses sujets. Jean-Marie Roland essaie d'obtenir l'appel au peuple. Cette attitude augmente encore la haine que lui portent les Montagnards. Jean-Jacques Régis de Cambacérès proteste que la convention n'a pas le pouvoir de siéger comme tribunal et exige que le roi dispose des moyens nécessaires pour sa défense.

Les 27 & 28 décembre 1792, surviennent les débats et confrontations. La Convention reprend l’examen des pièces et des témoignages, notamment ceux relatifs à l’armoire de fer et aux relations avec des puissances étrangères. Les Montagnards poussent à une conclusion rapide; la Plaine hésite encore entre l’appel au peuple, la détention ou la mort.

Début janvier 1793, on s'approche du verdict du jugement. Les comités et les orateurs les plus influents réclament que la Convention statue sans appel à une autre juridiction. La question est formalisée en trois votes successifs: culpabilité, appel au peuple, peine.

Le 15 janvier 1793, c'est le vote de la culpabilité. À l’appel nominal, la Convention déclare Louis Capet coupable de conspiration contre la liberté publique et d’attentat à la sûreté générale de l’État. La quasi‑unanimité se prononce pour la culpabilité.

Le 16 janvier 1793, l’appel au peuple est une fois de plus rejeté. La proposition de soumettre la sentence au vote de la nation est rejetée à une large majorité. La décision appartiendra donc uniquement aux députés.

Le 17 janvier 1793, cett fois, c'est le vote de la peine. Un nouveau scrutin à l’appel nominal est tenu. Une courte majorité se prononce pour la mort « sans sursis ni condition ». D’autres voix demandent la détention ou la mort avec sursis, mais elles ne l’emportent pas.

Le 20 janvier 1793, on assiste aux derniers arbitrages. La Convention repousse une ultime demande de sursis. Le ministre de la Justice, Garat, notifie officiellement la sentence au Temple et fixe l’exécution au lendemain matin.

Le 21 janvier 1793, a lieu l'exécution. Au matin, Louis XVI est conduit du Temple à la place de la Révolution. Après une brève dernière déclaration, couverte par le roulement des tambours, il est exécuté par la guillotine. La tête est montrée au peuple; des cris mêlés s’élèvent, tandis qu’un silence lourd s’abat sur une partie de l’assemblée.

Les suites immédiates font que la Convention décrète un deuil national, puis passe aux poursuites contre « les complices ». L’Europe monarchique s’émeut: la guerre s’élargit, et la République entre dans une phase de radicalisation politique qui conduira, quelques mois plus tard, à la mise en place du gouvernement révolutionnaire.